Avis publics

AVIS PUBLIC – DOCUMENTS

RÈGLEMENT D’EMPRUNT 2021-02-COMPLEXE ENVIRONNEMENTAL

Consultez ou téléchargez l’ensemble des documents via les liens suivants :

Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter

Copie certifiée conforme du règlement d’emprunt 2021-02

Règlement d’emprunt 2021-02

Procès verbal séance extraordinaire 28 juin 2021

Extrait procès verbal règlement d’emprunt 2021-02 (enregistrement sonore : cliquez ici)

Avis public – Procédure d’enregistrement 2021-02

Formulaire de demande de scrutin référendaire 2021-02

Écocentre – Mot de la mairesse Madame Louise Lebrun

Formulaires à compléter pour agir comme électeur:

SMR-9.1 pour désigner une seule personne comme électeur pour les co-propriétaires d’immeubles ou pour les occupants d’une compagnie

SMR-9.2 pour le propriétaire unique (non résident) ou occupant unique d’une compagnie

SMR-9.3 pour soumettre une résolution de la compagnie pour désigner une personne dans le but de représenter la compagnie comme électeur

 

CONSULTATION ÉCRITE :

Consultez ou téléchargez l’ensemble des documents via les 4 liens suivants :

Avis public – Consultation écrite 3 projets

Projet de règlements dérogations mineures 0691-4

Projet concordance du PU 2003-04-08

Projet concordance zonage 2003-05-39


RÈGLEMENT 2003-05-40 :

Avis Public – Projet de règlement 2003-05-40 modifiant le règlement de zonage numéro 2003-05

Avis Public – Demande d’approbaton référendaire

Avis Public – Consultation écrite à l’égard d’une demande de dérogation mineure

Avis Public – Consultation écrite référendum 2003-05-40

Avis Public – Conformité 2003-05-40 

 

RÈGLEMENT 2003-05-41 :

Vérifiez si vous pouvez voter (Élections Québec)

BULLETIN SPÉCIAL RÈGLEMENT 2003-05-41

Avis Public – Consultation écrite à l’égard d’un projet de règlement (ERRATUM : le PDF mentionne 3 projets de règlements mais il n’y en a qu’un seul)

Avis Public – Projet de règlement zonage 2003-05-41

Présentation ZOOM (premier février 2021) zone MX

Présentation ZOOM (2 février 2021) zones VA-12 à VA-17

Présentation ZOOM (3 février 2021) zones VA-1 à VA-11 et VB-1

Présentation ZOOM (4 février 2021) zones HA-1 à HA-6

Avis public – Demande de participation / référendum

Formulaire de demande d’approbation référendaire

Second projet de réglement 2003-05-41

(Formulaires à compléter pour agir comme électeur)

SMR-9.1 pour désigner une seule personne comme électeur pour les co-propriétaires d’immeubles ou pour les occupants d’une compagnie

SMR-9.2 pour le propriétaire unique (non résident) ou occupant unique d’une compagnie

SMR-9.3 pour soumettre une résolution de la compagnie pour désigner une personne dans le but de représenter la compagnie comme électeur

Avis Public – Avis de renonciation à la tenue d’un scrutin référendaire à l’égard du règlement de zonage 2003-05-41-2 à 12

Avis Public – 2021-03-16 Avis demande de scrutin référendaire MX-1 

Avis Public – 2021-03-16 Avis demande de scrutin référendaire MX-1 et MX-2

Avis Public – Certificat de conformité de la MRC

 

RÈGLEMENT 2003-05-42:

Avis Public – Conformité 2003-05-42

Avis Public – Consultation écrite à l’égard d’un projet de règlement 2003-05-42 modifiant le règlement de zonage 2003-05

Avis Public – Projet de règlement 2003-05-42 modifiant le règlement de zonage numéro 2003-05

Avis Public – Consultation écrite Référendum

 

Autres Avis Publics

Avis Public – Budget 2022

Avis Public – Résultats élections SM-64

Avis Public – Vigie Quai Port Lewis

Avis Public – SMR-34 lieu de vote par anticipation

Avis Public – SMR-42 lieu de vote jour du scrutin

Avis Public – Commission révision / liste électorale municipale

Avis Public – SM-41 avis public scrutin

Avis Public – Dépôt du rôle d’évaluation 2022

Avis Public – DM2021-09-0001

Avis Public – Appel d’offres pavage rue des Récoltes

Avis Public – Appel d’offres / terrains de tennis Sainte-Barbe

Avis Public – Règlement adopté 2021-03 période de questions

Avis Public – Projet de règlement 2021-03 (période de questions lors des séances du conseil)

Avis Public – Règlement 2011-06-4

Avis Public – Vente : tracteur tondeuse Z-force S-60 CUB CADET 2012 (Attestation d’absence de collusion)

Avis Public – Avis de vente pour défaut de paiement de taxes

Avis Pubic – Règlement 2021-01-01 adopté

Avis Public – Rôle perception 2021

Avis Public – Conformité 2003-04-08 et 2003-05-39

Avis Public – Consultation écrite à l’égard de 3 demandes de dérogations mineures

Avis Public – Conformité 2003-04-08 et 2003-05-38

Avis Public – Modifiant le règlement 2021-01 de taxation 2021

Avis Public – Règlement taxation 2021-01 adopté

Avis Public – Règlement 2020-06 adopté

Avis Public – Calendrier séances 2021

Avis Public – Consultation écrite en lien avec les demandes de modifications au règlement de zonage (COVID-19)

Avis Public – Consultation écrite à l’égard de trois projets de règlements

Avis Public – Poste vacant Conseiller siège numéro 6

Avis Public – Budget 2021

Avis Public – Projet Programme de revitalisation

Avis Public – Projet Protection contre les dégâts d’eau

Avis Public – Vidange et étanchéité des fosses septiques

Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 2021

Avis public – Consultation 21 octobre annulée

Avis public – Consultation écrite à l’égard de 3 dérogations mineures

Avis public – Règlement 2020-03 constitution CCU

Avis public – Consultation publique 2 règlements

Avis public – Règlement 2020-04 répartition coûts cours d’eau

Avis public – Projet de répartition des coûts des cours d’eau

Avis public – Projet de formation CCU

Avis public – Vente pour défaut de paiement de taxes

Avis public – Changement de lieu / séance du conseil

Avis public – Réouverture du bureau municipal

Avis public – Accès logis 2020

Avis public – séances du conseil municipal à huis clos

Avis public – 2020-02 projet Accèslogis

Avis public – Règlement SQ2020-06 sécurité paix ordre

Avis public – Règlement SQ2020-02

Avis public – Rapport financier 2019

Avis public – DM 2019-12-0001

Avis public – perception (2020)

Avis public – 2020-02 (animaux)

Avis public – 2020-06 (sécurité, paix et ordre)

Avis public – Règlement 2020-01 taxation

Avis public conformité 2003-05-38

Avis public budget 2020

Avis public – Adressé aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum 

Dépôt du rôle d’évaluation de l’année 2020

AVIS IMPORTANT : Opération de vaccination des animaux sauvages sur votre territoire du 16 au 29 août 2019

Avis Public – 2003-05-37 conformité

Avis public – Projet de règlement 2003-05-37

Avis public – Tarification roulottes 2019

Avis public (devis hiver 2019-2020)

Avis public – Vente pour taxes

Avis public – Règlement 1096-8

Avis public – Rapport financier 2018

Avis public – Projet de Règlement 1096-1 concernant les frais de déplacements

Avis public – Règlement 06-96-1 sur la périodicité du bulletin municipal

PROGRAMME DE REVITALISATION ET CRÉDIT DE TAXES

Avis public – Règlement 2003-05-36

Avis public – Rôle d’évaluation 2019

Avis public – Projet de règlement 2018-10

Avis public – Projet de règlement 2018-09

Avis public – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux

Avis public – Demande de participation à un référendum

Avis public – Consultation sur le projet de règlement

Avis public – Rôle de perception 2018

Avis public – Calendrier des séances ordinaires 2018

Avis public – Budget 2018

Avis public – Calendrier 2018

Avis public pour 2018 à 2020

Avis public 11 Septembre 2017

Avis public Septembre 2017

Avis public août 2017

Avis public juin 2017

Avis public mai 2017

Avis public 2017-04

Avis public 2017-06

Avis public 2017-05

Avis – 21 octobre 2016

MRC Règlement 286 et 287

MRC Règlement 288

MRC Règlement 289

Avis public dérogation mineure 2018-09-18

Avis public 2018-11

2019-01 Règlement déterminant le taux de taxes 2019

2019-02 Règlement relatif au traitement des élus municipaux

 

BUDGET 2017

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