AVIS PUBLIC – DOCUMENTS
RÈGLEMENT D’EMPRUNT 2021-02-COMPLEXE ENVIRONNEMENTAL
Consultez ou téléchargez l’ensemble des documents via les liens suivants :
Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter
Copie certifiée conforme du règlement d’emprunt 2021-02
Procès verbal séance extraordinaire 28 juin 2021
Extrait procès verbal règlement d’emprunt 2021-02 (enregistrement sonore : cliquez ici)
Avis public – Procédure d’enregistrement 2021-02
Formulaire de demande de scrutin référendaire 2021-02
Écocentre – Mot de la mairesse Madame Louise Lebrun
Formulaires à compléter pour agir comme électeur:
SMR-9.2 pour le propriétaire unique (non résident) ou occupant unique d’une compagnie
CONSULTATION ÉCRITE :
Consultez ou téléchargez l’ensemble des documents via les 4 liens suivants :
Avis public – Consultation écrite 3 projets
Projet de règlements dérogations mineures 0691-4
Projet concordance du PU 2003-04-08
Projet concordance zonage 2003-05-39
RÈGLEMENT 2003-05-40 :
Avis Public – Projet de règlement 2003-05-40 modifiant le règlement de zonage numéro 2003-05
Avis Public – Demande d’approbaton référendaire
Avis Public – Consultation écrite à l’égard d’une demande de dérogation mineure
Avis Public – Consultation écrite référendum 2003-05-40
Avis Public – Conformité 2003-05-40
RÈGLEMENT 2003-05-41 :
Vérifiez si vous pouvez voter (Élections Québec)
BULLETIN SPÉCIAL RÈGLEMENT 2003-05-41
Avis Public – Projet de règlement zonage 2003-05-41
Présentation ZOOM (premier février 2021) zone MX
Présentation ZOOM (2 février 2021) zones VA-12 à VA-17
Présentation ZOOM (3 février 2021) zones VA-1 à VA-11 et VB-1
Présentation ZOOM (4 février 2021) zones HA-1 à HA-6
Avis public – Demande de participation / référendum
Formulaire de demande d’approbation référendaire
Second projet de réglement 2003-05-41
(Formulaires à compléter pour agir comme électeur)
SMR-9.2 pour le propriétaire unique (non résident) ou occupant unique d’une compagnie
Avis Public – 2021-03-16 Avis demande de scrutin référendaire MX-1
Avis Public – 2021-03-16 Avis demande de scrutin référendaire MX-1 et MX-2
Avis Public – Certificat de conformité de la MRC
RÈGLEMENT 2003-05-42:
Avis Public – Conformité 2003-05-42
Avis Public – Projet de règlement 2003-05-42 modifiant le règlement de zonage numéro 2003-05
Avis Public – Consultation écrite Référendum
Autres Avis Publics
Avis Public – Dépôt du rôle d’évaluation 2022
Avis Public – Appel d’offres pavage rue des Récoltes
Avis Public – Appel d’offres / terrains de tennis Sainte-Barbe
Avis Public – Règlement adopté 2021-03 période de questions
Avis Public – Projet de règlement 2021-03 (période de questions lors des séances du conseil)
Avis Public – Règlement 2011-06-4
Avis Public – Vente : tracteur tondeuse Z-force S-60 CUB CADET 2012 (Attestation d’absence de collusion)
Avis Public – Avis de vente pour défaut de paiement de taxes
Avis Pubic – Règlement 2021-01-01 adopté
Avis Public – Rôle perception 2021
Avis Public – Conformité 2003-04-08 et 2003-05-39
Avis Public – Consultation écrite à l’égard de 3 demandes de dérogations mineures
Avis Public – Conformité 2003-04-08 et 2003-05-38
Avis Public – Modifiant le règlement 2021-01 de taxation 2021
Avis Public – Règlement taxation 2021-01 adopté
Avis Public – Règlement 2020-06 adopté
Avis Public – Calendrier séances 2021
Avis Public – Consultation écrite à l’égard de trois projets de règlements
Avis Public – Poste vacant Conseiller siège numéro 6
Avis Public – Projet Programme de revitalisation
Avis Public – Projet Protection contre les dégâts d’eau
Avis Public – Vidange et étanchéité des fosses septiques
Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation 2021
Avis public – Consultation 21 octobre annulée
Avis public – Consultation écrite à l’égard de 3 dérogations mineures
Avis public – Règlement 2020-03 constitution CCU
Avis public – Consultation publique 2 règlements
Avis public – Règlement 2020-04 répartition coûts cours d’eau
Avis public – Projet de répartition des coûts des cours d’eau
Avis public – Projet de formation CCU
Avis public – Vente pour défaut de paiement de taxes
Avis public – Changement de lieu / séance du conseil
Avis public – Réouverture du bureau municipal
Avis public – Accès logis 2020
Avis public – séances du conseil municipal à huis clos
Avis public – 2020-02 projet Accèslogis
Avis public – Règlement SQ2020-06 sécurité paix ordre
Avis public – Règlement SQ2020-02
Avis public – Rapport financier 2019
Avis public – perception (2020)
Avis public – 2020-02 (animaux)
Avis public – 2020-06 (sécurité, paix et ordre)
Avis public – Règlement 2020-01 taxation
Avis public conformité 2003-05-38
Dépôt du rôle d’évaluation de l’année 2020
Avis Public – 2003-05-37 conformité
Avis public – Projet de règlement 2003-05-37
Avis public – Tarification roulottes 2019
Avis public (devis hiver 2019-2020)
Avis public – Vente pour taxes
Avis public – Règlement 1096-8
Avis public – Rapport financier 2018
Avis public – Projet de Règlement 1096-1 concernant les frais de déplacements
Avis public – Règlement 06-96-1 sur la périodicité du bulletin municipal
PROGRAMME DE REVITALISATION ET CRÉDIT DE TAXES
Avis public – Règlement 2003-05-36
Avis public – Rôle d’évaluation 2019
Avis public – Projet de règlement 2018-10
Avis public – Projet de règlement 2018-09
Avis public – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
Avis public – Demande de participation à un référendum
Avis public – Consultation sur le projet de règlement
Avis public – Rôle de perception 2018
Avis public – Calendrier des séances ordinaires 2018
Avis public dérogation mineure 2018-09-18
2019-01 Règlement déterminant le taux de taxes 2019
2019-02 Règlement relatif au traitement des élus municipaux