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Environnement et urbanisme

Documents d’information

Clapets antiretour : bonnes pratiques (document de la Régie du bâtiment du Québec)

Qualité d’eau des puits privés (ministère de l’Agriculture, de l’environnement et des ressources naturelles)

Formulaire d’inscription 2022-2023 programme RÉNORÉGION (PRR)

Document d’information ministériel des piscines résidentielles

Offre de service remise par l’organisation Rues principales

Programme particulier d’urbanisme (PPU) – avril 2016

Information sur la transmission de la rage (Télécharger le document d’information)

Informations sur la rampe de mise à l’eau (mai 2020)

Communiqué sur l’eau potable (Télécharger également le document « quoi faire »)

COMMUNIQUÉ ZONE INONDABLE 2019

ZONE INONDABLE – lettre de la Préfète

Document d’informations feux et pièces pyrotechniques (PRENEZ NOTE POUR LES PERMIS DE BRÛLAGE il faut joindre la Municipalité au 450 371-2504 ou info@ste-barbe.com)

Document d’informations Remise

Document d’informations Spa

Document d’informations Clôture, haie et muret

Document d’informations Garage isolé

Document d’informations thermopompe

Service de l’environnement et de l’urbanisme

La mission du Service d’urbanisme consiste à planifier, à gérer et à contrôler le développement harmonieux du territoire dans un objectif de protection de l’environnement et de développement durable, dans les domaines tels le contrôle architectural, la rénovation urbaine, des rivières, des lacs et des cours d’eau.

La réglementation d’urbanisme de la Municipalité encadre principalement l’aménagement des constructions et leur implantation sur le territoire, conformément aux dispositions du schéma d’aménagement et du plan d’urbanisme.

Ce service veille à l’application et au respect des règlements d’urbanisme et municipaux, notamment en matière de zonage, de construction, d’affichage, de lotissement et de dérogations mineures. Il délivre les permis de lotissement, de construction et de rénovation de même que les certificats pour les activités qui nécessitent une autorisation conformément à la réglementation en vigueur sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Barbe. Il effectue aussi les inspections nécessaires au contrôle et à l’application des règlements et intervient lors des plaintes en rapport avec le respect de la réglementation (nuisances, salubrité des logements, terrains vacants, etc.).

ENVIRONNEMENT ET URBANISME

Joëlle Montpetit, Inspectrice en urbanisme et environnement (poste 106) j.montpetit@ste-barbe.com (présentement en congé de maternité)

Loïc Pourpoint, inspecteur en urbanisme et environnement (poste 110) l.pourpoint@ste-barbe.com

Demandes de permis : cliquez sur les liens ci-dessous pour accéder au formulaire

Formulaire de demande permis / autre

Formulaire de demande de permis / Remblai

Formulaire de demande de permis / agrandissement

Formulaire de demande de permis / arbre zone agricole

Formulaire de demande de permis / arbre zone résidentiel

Formulaire de demande de permis / bâtiment accessoire

Formulaire de demande de permis / brûlage

Formulaire de demande de permis / clôture, haie et muret

Formulaire de demande de permis / construction

Formulaire de demande de permis / démolition, déplacement

Formulaire de demande de permis / feux d’artifice

Formulaire de demande de permis / garage isolé

Formulaire de demande de permis / ouvrages compris dans la bande riveraine ou le littoral

Formulaire de demande de permis / piscine creusée

Formulaire de demande de permis / piscine hors-terre

Formulaire de demande de permis / rénovation générale

Formulaire de demande de permis / spa

Formulaire de demande de permis / terrasse et galerie

Formulaire de demande de permis / toiture

Périodes d’arrosage

Périodes d’arrosage des pelouses et des autres végétaux. Pour les propriétaires d’immeuble dont le numéro civique est un nombre PAIR : les journées dont la date est un nombre pair et pour les propriétaires d’immeuble dont le numéro civique est un nombre IMPAIR : les journées dont la date est un nombre impair. 

Selon les jours suivants, l’arrosage des pelouses et autres végétaux est donc permis uniquement de 3 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement de 20 h à 23 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage mécanique.
Merci de votre collaboration pour préserver cette ressource naturelle.


Règlements d’urbanisme

Pour obtenir des renseignements sur nos différents règlements (zonage, construction, lotissement, plan particulier d’urbanisme, milieux humides, plans d’implantation, etc.) veuillez communiquer avec le Service de l’urbanisme au (450) 371-2504, poste 110 ou par courriel : l.pourpoint@ste-barbe.com.